Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed)

Rapport du Groupe de travail de la section pénale sur les lois provinciales complémentaires in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail de la section pénale sur les lois provinciales complémentaires(Author); Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada; 2010)

Rapport du Groupe de travail du CMEC sur la transférabilité des crédits [2012] in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail du CMEC sur la transférabilité des crédits(Author); Conseil des ministres de l'Éducation (Canada); 2012)

Rapport du Groupe de travail du CMEC sur la transférabilité des crédits, 2009 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail du CMEC sur la transférabilité des crédits(Author); Conseil des ministres de l'Éducation (Canada); 2009)

Rapport du Groupe de travail du Conseil de la fédération sur les transferts fédéraux : Évaluation des impacts financiers des propositions fédérales actuelles : Rapport principal in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail du Conseil de la fédération sur les transferts fédéraux(Author); Conseil de la fédération; 2012)

Rapport du Groupe de travail pour favoriser une meilleure intégration des médecins diplômés hors du Canada et des États-Unis (DHCEU) qui sont candidats au permis d'exercice régulier de la médecine au Québec in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail afin de favoriser l'intégration professionnelle des médecins diplômés hors du Canada et des États-Unis (DHCEU)(Author); Santé et Services sociaux Québec; 2009)

Rapport du Groupe de travail sur l'accès à la justice familiale, soumis au Ministre de la Justice et de le Consommation, l'honorable Thomas J. Burke, c.r. in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Nouveau Brunswick Groupe de travail sur laccès à la justice familiale(Author); Gouvernment de Nouveau-Brunswick; 2009)

Rapport du groupe de travail sur l'accroissement des contributions canadiennes et internationales au financement du cinéma québécois in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fortin, Michelle(Author); Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec; 2007)

Rapport du Groupe de travail sur l'assurance automobile in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur l'assurance automobile(Author); Ministère de Justice et procureure générale du Nouveau-Brunswick; 2011)

Rapport du Groupe de travail sur la gouvernance des établissements de santé et des services sociaux du Québec : « Pour s'assurer d'une gouvernance en santé » in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur la gouvernance des établissements de santé et des services sociaux du Québec(Author); l'Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques; 2008)

Rapport du Groupe de travail sur la gouvernance des universités du Québec in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur la gouvernance des universités du Québec(Author); l'Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques; 2007)

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un fonds d'investissement privé pour le cinéma québécois in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Leblanc, Pierre(Author); Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec; 2007)

Rapport du groupe de travail sur la valorisation des résultats de la recherche in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur la valorisation des résultats de la recherche(Author); Gouvernement du Québec; 2006)

Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement de l'industrie de la construction in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur le fonctionnement de l'industrie de la construction(Author); Ministère du Travail du Québec; 2011)

Rapport du Groupe de travail sur le français langue seconde in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur le français langue seconde(Author); Gouvernment de Nouveau-Brunswick; 2012)

Rapport du Groupe de travail sur le processus d'évaluation des médicaments anticancéreux in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Aucoin, Léonard(Author); Santé et Services sociaux Québec; 2011)

Rapport du Groupe de travail sur les événements entravant la circulation dans des lieux stratégiques in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Cayouette, Sophie(Author); Ministère de la Sécurité publique du Québec; 2006)

Rapport du groupe de travail visant à favoriser une utilisation accrue du bois dans la construction in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail visant à favoriser une utilisation accrue du bois dans la construction(Author); Ministère de Ressources naturelles et de la Faune du Québec; 2012)

Rapport du ministre de l'Agriculture, des pêcheries et de l'Alimentation sur l'application de la loi visant la régularisation et le développement d'abattoirs de proximité in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Ministre de l'Agriculture, des pêcheries et de l'Alimentation du Québec(Author); Ministre de l'Agriculture, des pêcheries et de l'Alimentation du Québec; 2012)

Rapport du président du Groupe de travail sur la formation de la relève infirmière in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur la formation de la relève infirmière(Author); Santé et Services sociaux Québec; 2013)

Rapport du Protecteur du citoyen : L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier : une desserte à optimiser pour sauver des vies in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Protecteur du Citoyen du Québec(Author); Protecteur du Citoyen du Québec; 2013)

Rapport du Protecteur du citoyen : les délais d'investigation des coroners in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Protecteur du Citoyen du Québec(Author); Protecteur du Citoyen du Québec; 2014)

Rapport du Québec sur les indicateurs comparables dans le domaine de la santé in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Santé et Services sociaux Québec(Author); Santé et Services sociaux Québec; 2004)

Rapport du sondage pancanadien sur les actions d'enrichissement des littératies familiales dans le cadre des programmes de soutien aux familles in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Poirier, Judith(Author); Association canadienne des programmes de ressources pour la famille; 2010)

Rapport du sous-comité interministériel sur la traite des femmes migrantes in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Sous-comité interministériel sur la traite des femmes migrantes(Author); Ministère de la Justice du Québec; 2009)

Rapport du vérificateur général du Canada : Annexes in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Ferguson, Michael(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2013)