Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed)

Rapport de l'étude d'évaluation de la consommation supervisée de drogues à Toronto et Ottawa, 2012 [Sommaire] in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bayoumi, Ahmed M.(Author); St. Michael's Hospital and the Dalla Lana School of Public Health, University of Toronto; 2012)

Rapport de l'évaluation sommative du Projet de formation et de recherche du Consortium national de formation en santé in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (LeBlanc, Pierre(Author); Consortium national de formation en santé; 2008)

Rapport de l'Ombudsman concernant la décision du ministre de l'Éducation de modifier le Programme de français langue seconde in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (L'Ombudsman et Défenseur des enfants et de la jeunesse(Author); Gouvernment de Nouveau-Brunswick; 2008)

Rapport de la Commission d'enquête sur Cornwall, Volume 1 : Phase 1, faits et conclusions in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Glaude, G. Normand(Author); L'Enquête publique sur Cornwall; 2009)

Rapport de la Commission d'enquête sur Cornwall, Volume 3 : Phase 2, la voix des témoignage officieux in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Glaude, G. Normand(Author); L'Enquête publique sur Cornwall; 2009)

Rapport de la commission d'enquête sur Ipperwash : Volume 1 : Enquête et conclusions in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission d'enquête sur Ipperwash(Author); Gouvernement de l'Ontario; 2007)

Rapport de la commission d'enquête sur Ipperwash : Volume 3 : Processus d'enquête in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission d'enquête sur Ipperwash(Author); Gouvernement de l'Ontario; 2007)

Rapport de la Commission d'examen de la pension des parlementaires in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Angers, Jean‐Claude(Author); Assemblée législative du Nouveau-Brunswick; 2011)

Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour la province de la Colombie-Britannique 2012 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales(Author); Élections Canada; 2013)

Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour la province de la Saskatchewan in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales(Author); Élections Canada; 2012)

Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour la province de Terre-Neuve-et-Labrador, 2012 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales(Author); Élections Canada; 2013)

Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour la province du Nouveau-Brunswick, 2012 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales(Author); Élections Canada; 2013)

Rapport de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse relatif à la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (Période du 1er janvier 2008 au 31 janvier 2014) in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Montminy, Karina(Author); Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse; 2014)

Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones : Volume 2 - Une relation à redéfinir in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission royale sur les Peuples autochtones(Author); Affaires indiennes et du Nord Canada; 1996)

Rapport de la Commission royale sur les Peuples autochtones : Volume 4 - Perspectives et réalités in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission royale sur les Peuples autochtones(Author); Affaires indiennes et du Nord Canada; 1996)

Rapport de la Conseillère spéciale en matière d'organismes in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Burak, Rita(Author); Gouvernement de l'Ontario; 2010)

Rapport de la représentante ministérielle sur les questions liées aux biens immobiliers matrimoniaux dans les réserves in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Grant-John, Wendy(Author); Affaires indiennes et du Nord Canada; 2007)

Rapport de la Table ronde nationale du CTC sur le maintien des soins de santé publics Ottawa - 16 juin 2006 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Congrès du travail du Canada(Author); Congrès du travail du Canada; 2006)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à l'Assemblée législative du Nunavut - 2011 : Programmes et services visant les enfants, les jeunes et les familles au Nunavut in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fraser, Sheila(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2011)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes : La gestion des renseignements sur l'identité in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bureau du vérificateur général du Canada(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2009)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, automne 2010 : Questions d'une importance particulière; Points saillants - Chapitres 1 à 9; Annexes in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fraser, Sheila(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2010)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, mai 2007 : Message de la vérificatrice générale du Canada; Points saillants in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fraser, Sheila(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2007)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, novembre 2005 : Chapitre 1 : Gendarmerie royale du Canada: Les services de police à contrat in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fraser, Sheila(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2005)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, novembre 2005 : Chapitre 3 : Agence du revenu du Canada - La vérification des déclarations de revenus des particuliers et des fiducies in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fraser, Sheila(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2005)

Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, novembre 2005 : Chapitre 5 : Le soutien accordé aux industries culturelles in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fraser, Sheila(Author); Bureau du vérificateur général du Canada; 2005)