Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed)

Rapport du Comité consultatif en matière d'affaires francophones, Gouvernement de la Saskatchewan : programme de français langue seconde in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité consultatif en matière d'affaires francophones(Author); Gouvernement de la Saskatchewan; 2010)

Rapport du Comité consultatif externe sur la réponse de la Commission canadienne de sûreté nucléaire à l'accident nucléaire survenu au Japon en 2011 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Knox, Ken(Author); Commission canadienne de sûreté nucléaire; 2012)

Rapport du Comité consultatif sur les gains en efficience in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bureau de la concurrence(Author); Bureau de la concurrence; 2005)

Rapport du Comité d'examen externe des Offices régionaux de la santé du Manitoba in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Santé Manitoba(Author); Santé Manitoba; 2008)

Rapport du Comité d'experts pour l'examen des panneaux vitrés des garde-corps de balcon in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité d'experts pour l'examen des panneaux vitrés des garde-corps de balcon(Author); Ontario Ministère de la santé et des soins de longue durée; 2012)

Rapport du comité d'experts sur les homicides intrafamiliaux in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité d'experts sur les homicides intrafamiliaux(Author); Santé et Services sociaux Québec; 2012)

Rapport du Comité d'oncologie psychosociale : Vers des soins centrés sur la personne in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité d'oncologie psychosociale(Author); Santé et Services sociaux Québec, Direction de la lutte contre le cancer; 2011)

Rapport du Comité de l'innovation en agriculture au ministre d'Agriculture et Agroalimentaire in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité de l'innovation en agriculture(Author); Agriculture et Agroalimentaire Canada; 2014)

Rapport du comité des citoyens pour l'augmentation des dons d'organes en Ontario in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité des citoyens pour l'augmentation des dons d'organes en Ontario(Author); Ontario Ministère de la santé et des soins de longue durée; 2007)

Rapport du Comité permanent des Transports, de l'infrastructure et des collectivités sur la sécurité ferroviaire au Canada in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité permanent des Transports, de l'infrastructure et des collectivités(Author); Canada. Parliament. Chambre des communes; 2008)

Rapport du Comité spécial de révision de la Loi sur les langues officielles in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité spécial de révision de la Loi sur les langues officielles(Author); Assemblée législative du Nouveau-Brunswick; 2013)

Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable à la Chambre des communes : Chapitre 2 : L’évaluation des effets environnementaux cumulatifs de l’exploitation des sables bitumineux in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Vaughan, Scott(Author); Vérificateur générale du Canada; 2011)

Rapport du conseil consultatif d'examen de l'aide sociale de l'Ontario : recommandations en vue de l'examen du système de sécurité du revenu de l'Ontario in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil consultatif d'examen de l'aide sociale(Author); Gouvernement de l'Ontario; 2010)

Rapport du conseil des citoyens de l'Ontario : points à examiner concernant le financement des médicaments servant à traiter les maladies rares in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil des citoyens de l'Ontario(Author); Conseil des citoyens de l’Ontario; 2010)

Rapport du Conseil national des aînés sur la question du faible revenu chez les aînés in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil national des aînés(Author); Conseil national des aînés; 2009)

Rapport du Conseil national des aînés sur les mauvais traitements envers les aînés in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil national des aînés(Author); Conseil national des aînés; 2007)

Rapport du directeur de santé publique 2011 : les inégalités sociales de santé à Montréal : le chemin parcouru (2e édition) in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Lessard, Richard(Author); Agence de la santé et des services sociaux de Montréal; 2012)

Rapport du Groupe d'étude sur l'acquisition concurrentielle des services de transport des élèves à l'intention de la ministre de l'Éducation de l'Ontario in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe d'étude sur l'acquisition concurrentielle des services de transport des élèves(Author); Ministère de Éducation de l'Ontario; 2012)

Rapport du groupe d'experts sur la production des isotopes médicaux in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Goodhand, Peter(Author); Ressources naturelles Canada; 2009)

Rapport du groupe d'experts sur la salubrité de l'eau potable dans les collectivés des premières nations - Volume 2 : Analyse juridique in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Willms & Shier Environmental Lawyers LLP(Author); Affaires indiennes et du Nord Canada; 2006)

Rapport du Groupe de réflexion sur le financement des partis politiques in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de réflexion sur le financement des partis politiques(Author); Directeur général des élections du Québec; 2007)

Rapport du Groupe de travail conjoint Communauté acadienne et francophone - Gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail conjoint de la communauté acadienne et francophone et du gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard(Author); Gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard; 2013)

Rapport du Groupe de travail de l'Ontario sur la santé des abeilles in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail de l'Ontario sur la santé des abeilles(Author); Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de l'Ontario; 2014)

Rapport du Groupe de travail de la ministre sur les mathématiques au cycle supérieur du secondaire in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail de la ministre sur les mathématiques au cycle supérieur du secondaire(Author); Ministère de Éducation de l'Ontario; 2006)

Rapport du Groupe de travail de la section pénale sur l'amélioration des dispositions relatives au dédommagement des victimes de fraude in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail de la section pénale sur l'amélioration des dispositions relatives au dédommagement des victimes de fraude(Author); Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada; 2011)