Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed)

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur la protection des phares patrimoniaux in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité sénatorial permanent des pêches et des océans(Author); Canada. Sénat. Rapports des comités; 2011)

Rapport sur la mise en œuvre de la loi sur le Commissaire à la santé et au bien-être in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commissaire à la santé et au bien-être du Québec(Author); Commissaire à la santé et au bien-être du Québec; 2013)

Rapport sur la pertinence des données des programmes d'accès et de maintien aux études postsecondaires destinés aux groupes sous-représentés in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Société de recherche sociale appliquée(Author); Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire; 2009)

Rapport sur la pratique des mariages forcés au Canada : entrevues avec des intervenant(e)s de première ligne - une recherche exploratoire menée à Montréal et à Toronto en 2008 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bendriss, Naïma(Author); Canada. Ministère de la justice; 2008)

Rapport sur la prévention des erreurs judiciaires in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail sur la prévention des erreurs judiciaires(Author); Canada. Ministère de la justice; 2004)

Rapport sur la santé périnatale au Canada, Edition 2008 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Agence de santé publique du Canada(Author); Agence de santé publique du Canada; 2008)

Rapport sur la situation financière des retraités des secteurs public, parapublic et privé du Québec in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Vaillancourt, François(Author); Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations; 2008)

Rapport sur la viabilité des petits aéroports rédigé par le Groupe de travail sur les questions aériennes in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil des ministres responsables des transports et de la sécurité routière(Author); Conseil des ministres responsables des transports et de la sécurité routière; 2006)

Rapport sur la viabilité financière de 2011 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Askari, Mostafa(Author); Bureau du directeur parlementaire du budget; 2011)

Rapport sur la viabilité financière de 2013 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Askari, Mostafa(Author); Bureau du directeur parlementaire du budget; 2013)

Rapport sur le cadre législatif en santé animale au Canada in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Farnese, Patricia(Author); Agriculture et Agroalimentaire Canada; 2009)

Rapport sur le crime organisé 2010 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Service canadien de renseignements criminels(Author); Service canadien de renseignements criminels; 2010)

Rapport sur le développement de la petite enfance - 2006/2007 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Territoires du Nord-Ouest, Santé et Services sociaux(Author); Territoires du Nord-Ouest, Santé et Services sociaux; 2010)

Rapport sur le plan de règlement des conflits du gouvernement du Canada qui vise à indemniser les victimes de sévices infligés dans les pensionnats indiens in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (L'Assemblée des Premières Nations(Author); L'Assemblée des Premières Nations; 2004)

Rapport sur le rendement de l'examen des fusions in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bureau de la concurrence(Author); Bureau de la concurrence; 2007)

Rapport sur le rendement de l'examen des fusions in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bureau de la concurrence(Author); Bureau de la concurrence; 2010)

Rapport sur le rendement de l'examen des fusions in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bureau de la concurrence(Author); Bureau de la concurrence; 2012)

Rapport sur le secteur du crabe des neiges dans les provinces de l'atlantique et au Québec in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité permanent des pêches et des océans(Author); Canada. Parliament. Chambre des communes; 2011)

Rapport sur le Symposium national sur invitation sur la toxicomanie chez les jeunes et le système de justice in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Coalition pour la sécurité, la santé et le bien-être des communautés(Author); Coalition pour la sécurité, la santé et le bien-être des communautés; 2008)

Rapport sur le taux d'intérêt criminel du Groupe de travail de la section pénale : document de travail sur l'article 347 du Code criminel et le besoin de réforme in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Groupe de travail de la section pénale(Author); Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada; 2008)

Rapport sur les allégations du directeur du service canadien du renseignement de sécurité Richard Fadden concernant l'influence étrangère exercée auprès de politiciens canadiens in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Comité permanent de la sécurité publique et nationale(Author); Canada. Parliament. Chambre des communes; 2011)

Rapport sur les chutes des aînés au Canada in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Agence de santé publique du Canada(Author); Agence de santé publique du Canada; 2005)

Rapport sur les commentaires des intervenants concernant la modernisation du cadre de gestion des allégations santé des aliments in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bureau des sciences de la nutrition, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments, Santé Canada(Author); Santé Canada; 2009)

Rapport sur les consultations de 2010 du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada sur le suivi, le profilage et le ciblage en ligne et sur l'infonuagique in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada(Author); Commissariat à la protection de la vie privée du Canada; 2011)

Rapport sur les décisions postsecondaires des élèves très performants en Ontario in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Burrow, Jeff(Author); Conseil ontarien de la qualité de l'enseignement supérieur; 2012)

Rapport sur les droits à l'égalité des Autochtones in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commission canadienne des droits de la personne(Author); Commission canadienne des droits de la personne; 2013)