Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed)

Rapport canadien sur l'agrément des services de santé : Pratiques organisationnelles requises : risques émergents, améliorations ciblées in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Agrément Canada(Author); Agrément Canada; 2012)

Rapport canadien sur le développement 2010 : une crise mondiale de développement : réponses et responsabilités in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Institut nord-sud(Author); Institut nord-sud; 2010)

Rapport Compétitivité-environnement in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Forum de concertation sur le transport maritime(Author); Ministère des Transports du Québec; 2006)

Rapport d'analyse détaillée : analyse du cycle de vie environnementale et sociale de deux options de gestion du matériel informatique en fin de vie in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Fagnen, Shirley(Author); Centre interuniversitaire de recherche sur le cycle de vie des produits, procédés et services; 2011)

Rapport d'appréciation de la performance du système de santé et de services sociaux 2009 - État de situation portant sur le système de santé et de services sociaux et sur sa première ligne de soins in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Levesque, Jean-Frédéric(Author); Commissaire à la santé et au bien-être du Québec; 2009)

Rapport d'appréciation de la performance du système de santé et de services sociaux 2009 - Rapport de la démarche de consultation portant sur la première ligne de soins in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Levesque, Jean-Frédéric(Author); Commissaire à la santé et au bien-être du Québec; 2009)

Rapport d'appréciation de la performance du système de santé et de services sociaux 2010 - État de situation portant sur les maladies chroniques du système de santé et de services sociaux in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Levesque, Jean-Frédéric(Author); Commissaire à la santé et au bien-être du Québec; 2010)

Rapport d'appréciation de la performance du système de santé et de services sociaux 2010 - Rapport de la démarche de consultation portant sur les soins et services liés aux maladies chroniques in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Levesque, Jean-Frédéric(Author); Commissaire à la santé et au bien-être du Québec; 2010)

Rapport d'appréciation de la performance du système de santé et de services sociaux 2011 - L'appréciation globale et intégrée de la performance : analyse des indicateurs de monitorage in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Ouellet, Maxime(Author); Commissaire à la santé et au bien-être du Québec; 2012)

Rapport d'appréciation de la performance du système de santé et de services sociaux 2011 - Rapport sur les résultats de la consultation portant sur les soins et services en périnatalité et en petite enfance in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bélanger, Sophie(Author); Commissaire à la santé et au bien-être du Québec; 2012)

Rapport d'atelier : Atelier national de consultation organisé par l'Institut de la nutrition, du métabolisme et du diabète et la fondation CH.I.L.D. in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Institut de la nutrition, du métabolisme et du diabète des IRSC(Author); Instituts de recherche en santé du Canada; 2011)

Rapport d'enquête - dépliant unilingue anglais sur la grippe H1N1 : des communications en voie de guérison in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Commissariat aux services en français de l'Ontario(Author); Commissariat aux services en français de l'Ontario; 2011)

Rapport d'enquête : Les activités de lobbying de GPG-Green Power Generation Corp. et Patrick Glémaud et Rahim Jaffer in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Shepherd, Karen E.(Author); Commissariat au lobbying du Canada; 2011)

Rapport d'enquête : Révision des mammographies et des tomodensitométries effectuées dans les cliniques de radiologie Fabreville, Jean-Talon-Bélanger et Domus medica 2008 - 2010 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Bélanger, Huguette(Author); Collège des médecins du Québec; 2012)

Rapport d'enquête du Protecteur du citoyen : chez soi : toujours le premier choix? L'accessibilité aux services de soutien à domicile pour les personnes présentant une incapacité significative et persistante in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Protecteur du Citoyen du Québec(Author); Protecteur du Citoyen du Québec; 2012)

Rapport d'enquête sur l'influence du ""passeport allaitement"" sur les intervenants et les femmes enceintes du Bas-Saint-Laurent in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Ouellet, Isabelle(Author); Santé et Services sociaux Québec; 2010)

Rapport d'enquête sur les difficultés d'application de la Loi sur la protection des personnes don't l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Duhamel, Manon(Author); Santé et Services sociaux Québec; 2011)

Rapport d'enquête sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l'investissement et de mesures d'aide limitée in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Boisvert, Mario(Editor); Ministère des affaires municipales et des régions du Québec; 2008)

Rapport d'étape 2008-2009 sur la stratégie pancanadienne sur les émissions acidifiantes après l'an 2000 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil canadien des ministres de l'environnement(Author); Conseil canadien des ministres de l'environnement; 2011)

Rapport d'étape 3 et Bulletin : réponses jusqu'à ce jour aux recommandations de la Stratégie du Plan d'action sur les questions touchant les personnes handicapées : La voie vers l'autosuffisance et l'inclusion des personnes handicapées in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil du Premier ministre sur la condition des personnes handicapées du Nouveau-Brunswick(Author); Conseil du Premier ministre sur la condition des personnes handicapées du Nouveau-Brunswick; 2010)

Rapport d'étape de 2010 sur les Standards pancanadiens relatifs aux émissions de mercure provenant des centrales électriques alimentées au charbon in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil canadien des ministres de l'environnement(Author); Conseil canadien des ministres de l'environnement; 2013)

Rapport d'étape du Groupe de travail sur l'utilisation de la production du dossier du ministère public à des fins accessoires in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Dwyer, Denise(Author); Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada; 2008)

Rapport d'étape sur la lutte contre le cancer au Canada in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Centre de prévention et de contrôle des maladies chroniques(Author); Agence de santé publique du Canada; 2004)

Rapport d'étape sur la Stratégie nationale relative aux produits pharmaceutiques : Une ordonnance non remplie in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Conseil canadien de la santé(Author); Conseil canadien de la santé; 2009)

Rapport d'étape sur le Plan d'action quinquennal sur l'écart salarial au Nouveau-Brunswick : Printemps 2008 in Canada Commons - Canadian Public Documents Collection (subscribed) (Initiative de l'écart salarial de Nouveau-Brunswick(Author); Gouvernment de Nouveau-Brunswick; 2008)